Les statuts

PRESENTATION DE L’ASSOCIATION

ARTICLE  1 :

Le 13/12/2012, entre les participants dont la liste est annexée aux présents statuts, il est constitué

L’Association loi 1901 dénommée :

ESCAPADE BOZOULAISE   

En abrégé :   E.B 12

Le nom de cette association est apportée par JEAN-MARIE TREMOLIERES qui tout en état de cause en restera propriétaire.

ARTICLE 2 :

L’association a pour but l’organisation de toutes manifestations liées à l’ENVIRONNEMENT, à la NATURE, PÊCHE  CULTURE, TRADITIONS  et notamment aux CHIENS DE CHASSE.

ARTICLE 3 :

Le siège Social de l’Association est fixé  au : 16 rue  Eugène VIEILLESCAZES (12340)  BOZOULS.

COMPOSITION DE L’ASSOCIATION

ARTICLE 4 : ADMISSION ET ADHESION

Toute demande d’admission sera soumise à approbation du Bureau de l’association à la majorité absolue, la voix du Président étant prépondérante.

ARTICLE 5 : PERTE DE LA QUALITE  DE MEMBRE

Tout membre pourra être radié de l’association soit par démission, décès, soit par exclusion prononcée par la majorité du Bureau de l’Association,  la voix du Président étant prépondérante.

ARTICLE 6  : RESPONSABILITE DES MEMBRES

Les membres de l’association ne seront tenus des engagements contractés par le bureau.

ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION

ARTICLE 7 : ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE   

Il sera tenu une assemblée générale ordinaire au moins une fois par an. Dans les six mois après la clôture des comptes annuels, les membres de l’association seront convoqués quinze jours au moins, avant la date fixée, par écrit et l’ordre du jour sera inscrit sur les convocations.

Les décisions de l’Assemblée Générale Ordinaire seront prises à la majorité des membres présents.

ARTICLE 8 : COMPTES ANNUELS

Les comptes annuels seront arrêtés chaque année au 31 décembre.

ARTICLE 9 : LE BUREAU

L’Assemblée Générale élit le Bureau de l’association :

  • Elle désigne son président, éventuellement son vice-président,
  • Un trésorier, éventuellement un trésorier adjoint,
  • Un secrétaire, éventuellement un secrétaire adjoint.

L’assemblée générale nomme les premiers membres du BUREAU :

  • Président :             JEAN-MARIE  TREMOLIERES
  • Vice-président :     JORIS  ARNAULT
  • Trésorier :                 JEAN-CLAUDE MALGOURIES
  • Secrétaire     :             CÉCILE MONLUCQ

 

Le présent bureau est nommé pour une durée illimitée.

ARTICLE 10 :  RÉMUNÉRATION  

Les membres du bureau assurent une fonction bénévole et ne peuvent percevoir à ce titre aucune rémunération. Toutefois il est ici précisé que les membres du bureau pourront être remboursés de leurs frais et débours occasionnés pour l’accomplissement de leurs missions, sur pièces justificatives.

Le rapport financier présenté à l’Assemblée Générale Ordinaire fera mention des dits remboursements, de frais de mission, de déplacements ou de représentations.

ARTICLE 11 : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE

Les membres du Bureau pourront convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire

  • Soit pour la modification de statuts
  • Soit pour la dissolution de l’association
  • Soit pour toute autre raison non prévue aux présents statuts.

Les conditions de convocation sont identiques à celles de l’assemblée générale ordinaire ;

Pour la validité des délibérations, il est nécessaire qu’au moins la moitié des membres de

l’association soit présente. Si le quorum n’est pas atteint, l’assemblée extraordinaire est convoquée à nouveau, à quinze jours d’intervalle.

Elle peut alors délibérer quelque soit le nombre de présents.

Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.

DISSOLUTION DE L‘ASSOCIATION

ARTICLE 12 :

Elle ne pourra être décidée qu’en Assemblée générale extraordinaire ;

L’assemblée générale extraordinaire désignera alors un ou plusieurs liquidateurs qui seront chargés de la liquidation.

FAIT A BOZOULS LE 21 DÉCEMBRE 2012.


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